Catégories

Information

Nouveaux produits

A propos

Notre entreprise

APOLLO RECORDS

Mentions légales


En vigueur au 01/01/2022


Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l""Utilisateur", du site www.apollo-records.com , ci-après le "Site", les présentes mentions légales.


La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».


ARTICLE 1 - L'EDITEUR
L’édition et la direction de la publication du Site est assurée par BAUDE DOMINIQUE, domiciliée 9 route de Lourdes, Homebox, 65290 Juillan, dont le numéro de téléphone est +33671671672, et l'adresse e-mail pupettaweb-apollo@yahoo.com.
ci-après l'"Editeur".

Raison sociale :
BAUDE DOMINIQUE

SIRET (siège) 38291167500058

Numéro Siren :
382911675
Numéro TVA intracommunautaire :
FR24382911675
Greffe :
RCS Tarbes


ARTICLE 2 - L'HEBERGEUR
L'hébergeur du Site est la société OVH SAS, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1 , avec le numéro de téléphone : 1007


ARTICLE 3 - ACCES AU SITE
Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l'Editeur ne saurait être tenu responsable.


ARTICLE 4 - COLLECTE DES DONNEES
Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
Pour plus d’informations, se reporter aux CGV du site www.apollo-records.com accessible à la rubrique "CGV"

"Par les présentes, le client accepte les mentions légales d'Oney accessibles ici: https://www.payplug.com/hubfs/payplug-oney/cgv.pdf"